En randonnée, n’oubliez pas vos papiers !

L’arrivée des beaux jours annonce aussi le retour des contrôles de la police de l’environnement et autres opérations coup de poing menées par les agents de l’Office National des Forêts, de l’ONCFS ou de la Gendarmerie.

Ces contrôles se justifient dans la mesure où il existe en effet des inconscients ou de vrais voyous qui n’hésitent pas à rouler n’importe où, au milieu des bois ou des champs, ou bien encore à utiliser en dehors des terrains privés, des machines non immatriculées, bruyantes ou non assurées… Nous ne sommes malheureusement pas la seule activité à connaitre ce genre de délinquance. Cependant, la couverture médiatique accordée à ces opérations de police est bien souvent abusive et disproportionnée.  Entre titres racoleurs du style « chasse aux quads » ou « Opération anti-quads en forêt », nos confrères de la presse régionale – souvent mal informés – pratiquent volontiers la généralisation abusive et l’amalgame. La circulation des quads devient ainsi « interdite en forêt » ou bien « en dehors des voies carrossables » et d’une manière générale, les conducteurs de quads ou de motos assimilés à des délinquants. Pour nous défendre, Edyth Quincé, la présidente du Codever, a donc écrit l’été dernier à l’ensemble des Préfectures de France. Son courrier rappelle notamment le principe d’ouverture à la circulation des chemins ruraux et la nécessité d’une signalisation des interdictions pour pouvoir verbaliser. On s’est en effet aperçu, à plusieurs reprises, que les contrôles avaient lieu sur des chemins sans signalisation et dont il est difficile de connaitre le statut. Sur l’ensemble des préfectures contactées, un tiers seulement a accusé réception, dont quelques-unes avec des précisions sur les contrôles effectués. Au bilan, on constate que le nombre d’infractions relevées est dérisoire par rapport aux moyens humains engagés. Les verbalisations concernent surtout la circulation sur des chemins interdits (Code de la route) et non pas dans les espaces naturels, ni des dommages à l’environnement, ni la mise en danger de piétons, ni la destruction d’habitats ou le dérangement de la faune (Code de l’environnement), qui servent pourtant de prétexte à ces opérations. De son côté, l’Office National des Forêts continue lui à faire, dans les domaines dont il assure la gestion, la chasse aux randonneurs motorisés avec des interprétations parfois abusives de la loi Lalonde ou des procédures légales. Le Codever ne compte plus les verbalisations et les poursuites qu’il a ainsi fait annuler.

Pourquoi tant de haine ?

On le voit, cette mobilisation policière n’a que peu d’effet réel sur la protection de l’environnement, mais elle attise les frustrations et porte un préjudice majeur à des activités légales que l’on cherche à discréditer. Elle plombe aussi un secteur économique et professionnel d’un poids comparable à celui de la chasse. Alors que cherche l’Etat ? A faire du « greenwashing« , à rassurer une opinion publique traumatisée par le déluge d’informations angoissantes diffusées par les écologistes ou encore à désigner des boucs émissaires ? A chacun de se faire son opinion. Mais en attendant que les droits des randonneurs motorisés soient enfin reconnus et respectés, la prudence s’impose. A toutes fins utiles, le Codever a ainsi établi une série de consignes en cas de contrôle :

Ne cherchez pas à fuir un contrôle, vous pourriez blesser un agent ou vous-même, et le refus d’obtempérer ou de se soumettre aux vérifications d’un agent verbalisateur sont des délits beaucoup plus graves qu’une simple contravention (jusqu’à 15 000 euros d’amende et 6 mois de prison).

Ne reconnaissez aucune infraction, exprimez-vous le moins possible, et surtout pas de manière agressive pour ne pas compromettre la réussite d’une éventuelle contestation de la verbalisation.

Faites noter vos observations sur le procès-verbal dressé par l’agent verbalisateur (absence de signalisation, configuration des lieux …).

Si vous devez signer un procès-verbal, faites bien noter que vous ne reconnaissez pas l’infraction.

Prenez au plus vite des photos des lieux et de l’entrée du chemin.

A partir de ces éléments, le Codever pourra ensuite vous indiquer la marche à suivre, à la seule condition que vous soyez bien entendu à jour de votre cotisation, afin de pouvoir bénéficier de son service d’assistance juridique. Bonnes randonnées à tous et surtout restez prudent sur les chemins. Ils sont en effet plus fréquentés en cette période de vacances.